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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTA CEREALES
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PROVENDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENDOC
SICA DELTA CEREALES S.A.

Numéro de dépôt :
1563284
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1997
PROVENDOC de SICA DELTA CEREALES

Présentation de la marque PROVENDOC

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTA CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTA CEREALES domicilié(e) route de Nîmes, , 30133 LES ANGLES - France.

La marque PROVENDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENDOC est expirée depuis le 27 novembre 1997.

SICA DELTA CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : GALINETTE


SICA DELTA CEREALES S.A. - route de Nîmes, , 30133 LES ANGLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175947 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174302 - Publication au BOPI 1994-07-04

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